Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CCS CARATYS JOAILLIER
Numéro de dépôt :
96650796
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CCS CARATYS JOAILLIER
Déposée le 13 novembre 1996 par Régis DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS CARATYS JOAILLIER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régis DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet partiel n°262309 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 23 septembre 1998 - Retrait total n°262555 - Publication au BOPI 1998-09-23
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51