Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEUVE MONTFERRAS FORTUNAY
REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
96645473
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque VEUVE MONTFERRAS FORTUNAY

Déposée le 11 octobre 1996 par la société REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEUVE MONTFERRAS FORTUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS domicilié(e) 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 486 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque VEUVE MONTFERRAS FORTUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE MONTFERRAS FORTUNAY est expirée depuis le 11 octobre 2006.

REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ASSEMBLAGE , POL AVRIL , GENERATION , SPIRIT GENERATION , GRAND BLANC GRAND NOIR , GRANDES RECOLTES , VHV UN VIGNOBLE, UN HOMME, UN VIN , LES BELLES CUVEES , CUVEE MILLESIME MARQUISE DE MONTESPAN , BELLES RECOLTES


REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS - 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France - SIREN 401486386


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Boissons alcooliques, à l'exception des bières