Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BLANC GRAND NOIR
REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
95590763
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque GRAND BLANC GRAND NOIR

Déposée le 3 octobre 1995 par REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND BLANC GRAND NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS, domicilié(e) 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque GRAND BLANC GRAND NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BLANC GRAND NOIR est expirée depuis le 3 octobre 2005.

REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ASSEMBLAGE , POL AVRIL , GENERATION , SPIRIT GENERATION , GRANDES RECOLTES , VHV UN VIGNOBLE, UN HOMME, UN VIN , LES BELLES CUVEES , CUVEE MILLESIME MARQUISE DE MONTESPAN , BELLES RECOLTES , COLBERT


REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS - 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Inscription le 11 février 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°232587 - Publication au BOPI 1997-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de caco et des boissons lactées). Boissons alcooliques à l'exception des vins. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.