COMTE DE BELMASNIERES
Présentation de la marque COMTE DE BELMASNIERES
Déposée le 6 novembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE BELMASNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE BELMASNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BELMASNIERES est expirée depuis le 6 novembre 2006.
REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50