Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BELMASNIERES
REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS, EURL

Numéro de dépôt :
96649450
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque COMTE DE BELMASNIERES

Déposée le 6 novembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE BELMASNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS domicilié(e) 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 486 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque COMTE DE BELMASNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BELMASNIERES est expirée depuis le 6 novembre 2006.

REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ASSEMBLAGE , POL AVRIL , GENERATION , SPIRIT GENERATION , GRAND BLANC GRAND NOIR , GRANDES RECOLTES , VHV UN VIGNOBLE, UN HOMME, UN VIN , LES BELLES CUVEES , CUVEE MILLESIME MARQUISE DE MONTESPAN , BELLES RECOLTES


REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS, EURL - 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France - SIREN 401486386


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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