Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLES RECOLTES
REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
96644572
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BELLES RECOLTES

Déposée le 4 octobre 1996 par la société REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES RECOLTES »

Le déposant est la société REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS domicilié(e) 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 486 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ASSEMBLAGE , POL AVRIL , GENERATION , SPIRIT GENERATION , GRAND BLANC GRAND NOIR , GRANDES RECOLTES , VHV UN VIGNOBLE, UN HOMME, UN VIN , LES BELLES CUVEES , CUVEE MILLESIME MARQUISE DE MONTESPAN , COLBERT


REGIS DESBLEDS PARTICIPATIONS - 21 rue Macquart, 51100 REIMS - France - SIREN 401486386


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Inscription le 3 septembre 1998 - Retrait partiel n°261310 - Publication au BOPI 1998-09-03

Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265892 - Publication au BOPI 1998-11-02

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Boissons alcooliques, à l'exception des bières