Déposée le 14 juin 2004 par REGIS DENEVAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ORIUM SEASON® DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est REGIS DENEVAULT domicilié(e) 29 chemin de la guiblinière,44300 NANTES - 44300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS DENEVAULT domicilié(e) 29 chemin de la guiblinière,44300 NANTES - 44300 - France.
La marque ORIUM SEASON® DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIUM SEASON® DESIGN est expirée depuis le 14 juin 2014.
REGIS DENEVAULT - 29 chemin de la guiblinière,44300 NANTES - 44300 - France
REGIS DENEVAULT - 29 chemin de la guiblinière,44300 NANTES - 44300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435288 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 1 mars 2016 - Changement d'adresse n°663881 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques. Joaillerie, bijouterie. Horlogerie et instruments chronométriques. Stations météorologiques. Horloges murales. Pendulettes. Réveils. Montres. Articles de papeterie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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