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Marques déposées par Regis DEBACKER
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QUALITYSanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITYSanté
Regis DEBACKER

Numéro de dépôt :
3776426
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/10/2020
QUALITYSanté de Regis DEBACKER

Présentation de la marque QUALITYSanté

Déposée le 22 octobre 2010 par Regis DEBACKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « QUALITYSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Regis DEBACKER domicilié(e) 8 Bis Grande Rue - 59780 - CAMPHIN-EN-PEVELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Me LAUGIER domicilié(e) 3 rue Bayard - 59009 - LILLE - France.

La marque QUALITYSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITYSanté est expirée depuis le 22 octobre 2020.


Regis DEBACKER - 8 Bis Grande Rue - 59780 - CAMPHIN-EN-PEVELE - France


Damien Me LAUGIER - 3 rue Bayard - 59009 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.