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Marques déposées par monsieur Régis de PALMAS
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COPOBOIS LITIERE ANIMALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPOBOIS LITIERE ANIMALE
Monsieur Régis de PALMAS

Numéro de dépôt :
92418687
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque COPOBOIS LITIERE ANIMALE

Déposée le 11 mai 1992 par monsieur Régis de PALMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPOBOIS LITIERE ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est monsieur Régis de PALMAS domicilié(e) Chemin Moka, 97438 SAINTE MARIE - ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis de PALMAS - France.

La marque COPOBOIS LITIERE ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPOBOIS LITIERE ANIMALE est expirée depuis le 11 mai 2002.


Monsieur Régis de PALMAS - Chemin Moka, 97438 SAINTE MARIE - ILE DE LA REUNION - France


Monsieur Régis de PALMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Instruments agricoles servant à transformer en copeaux le bois Transport livraison de produits finis - Conditionnement et emballage de copeaux Transformation de produits agricoles, scierie, rabotage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.