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Marques déposées par Régis COURTIN
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La Bergerie des Plaines
Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

La Bergerie des Plaines
Régis COURTIN

Numéro de dépôt :
3665117
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Bergerie des Plaines de Régis COURTIN

Présentation de la marque La Bergerie des Plaines

Déposée le 17 juillet 2009 par Régis COURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bergerie des Plaines »

Le déposant est Régis COURTIN domicilié(e) 1 Route de Fromentières - 51270 - BAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis COURTIN domicilié(e) 1 Route de Fromentières - 51270 - BAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44


Régis COURTIN - 1 Route de Fromentières - 51270 - BAYE - France


Régis COURTIN - 1 Route de Fromentières - 51270 - BAYE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Errata de la publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 2 décembre 2009 - Irrecevable après publication de la demande n°511162 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.