Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique de Douceurs
Monsieur Régis Cornélie

Numéro de dépôt :
4462700
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
La Fabrique de Douceurs de Régis Cornélie

Présentation de la marque La Fabrique de Douceurs

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par monsieur Régis Cornélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique de Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Régis Cornélie domicilié(e) 18 rue du Lunain - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis Cornélie domicilié(e) 18 rue du Lunain - 75014 - Paris - France.

La marque La Fabrique de Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique de Douceurs arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

Régis Cornélie a également déposé les autres marques suivantes : Kepler186 , Nenufar , KWIBOX


Monsieur Régis Cornélie - 18 rue du Lunain - 75014 - Paris - France


Monsieur Régis Cornélie - 18 rue du Lunain - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.