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Marques déposées par monsieur RÉGIS CLERC
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La Couronne Du Roi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Couronne Du Roi
M. RÉGIS CLERC

Numéro de dépôt :
4264820
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
La Couronne Du Roi de RÉGIS CLERC

Présentation de la marque La Couronne Du Roi

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur RÉGIS CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Couronne Du Roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur RÉGIS CLERC domicilié(e) 11 RUE des lions saint paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RÉGIS CLERC domicilié(e) 11 RUE des lions saint paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Couronne Du Roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Couronne Du Roi arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. RÉGIS CLERC - 11 RUE des lions saint paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


M. RÉGIS CLERC - 11 RUE des lions saint paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.