Marque enregistrée - Marque en vigueur

Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables
Monsieur Régis CHAZOT

Numéro de dépôt :
4474714
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2028
Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables de Régis CHAZOT

Présentation de la marque Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par monsieur Régis CHAZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Régis CHAZOT domicilié(e) 3 Boulevard Croix Rousse - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis CHAZOT domicilié(e) 3 Boulevard Croix Rousse - 69004 - LYON - France.

La marque Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altérité FORMATION. Considérer, prendre soin des personnes vulnérables arrivera à expiration en date du 6 août 2028.


Monsieur Régis CHAZOT - 3 Boulevard Croix Rousse - 69004 - LYON - France


Monsieur Régis CHAZOT - 3 Boulevard Croix Rousse - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

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