Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur REGIS BOUGNOUX
/
TISSUS MYRTILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISSUS MYRTILLE
Monsieur REGIS BOUGNOUX

Numéro de dépôt :
4478625
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
TISSUS MYRTILLE de REGIS BOUGNOUX

Présentation de la marque TISSUS MYRTILLE

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par monsieur REGIS BOUGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSUS MYRTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur REGIS BOUGNOUX domicilié(e) chateau de la bidière - 44690 - maisdon sur sevre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REGIS BOUGNOUX domicilié(e) chateau de la bidière - 44690 - maisdon sur sevre - France.

La marque TISSUS MYRTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS MYRTILLE arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

REGIS BOUGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : LE CHATEAU DE LA BIDIERE - LA BIDIERE , Le FORUM AUX TISSUS


Monsieur REGIS BOUGNOUX - chateau de la bidière - 44690 - maisdon sur sevre - France


Monsieur REGIS BOUGNOUX - chateau de la bidière - 44690 - maisdon sur sevre - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.