Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LES ROUZES CLINET
Numéro de dépôt :
1087558
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CLOS LES ROUZES CLINET
Déposée le 15 janvier 1979 par monsieur Régis BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES ROUZES CLINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LES ROUZES CLINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS LES ROUZES CLINET est expirée depuis le 15 janvier 1989.
Régis BOSC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039