Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES ROUZES CLINET
Monsieur Régis BOSC

Numéro de dépôt :
1087558
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CLOS LES ROUZES CLINET

Déposée le 15 janvier 1979 par monsieur Régis BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES ROUZES CLINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Régis BOSC domicilié(e) POMEROL 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CLOS LES ROUZES CLINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS LES ROUZES CLINET est expirée depuis le 15 janvier 1989.

Régis BOSC a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée


Monsieur Régis BOSC - POMEROL 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

VIN