Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIS BETOULE
/
COUSINS COUSINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUSINS COUSINES
REGIS BETOULE

Numéro de dépôt :
3510851
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/07/2017
COUSINS COUSINES de REGIS BETOULE

Présentation de la marque COUSINS COUSINES

Déposée le 3 juillet 2007 par REGIS BETOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COUSINS COUSINES »

Le déposant est REGIS BETOULE domicilié(e) 75 CHEMIN DU MAS,69480 MORANCE - 69480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS BETOULE domicilié(e) 75 CHEMIN DU MAS,69480 MORANCE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSINS COUSINES est expirée depuis le 3 juillet 2017.


REGIS BETOULE - 75 CHEMIN DU MAS,69480 MORANCE - 69480 - France


REGIS BETOULE - 75 CHEMIN DU MAS,69480 MORANCE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518455 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.