Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur REGIS BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BORN IN ELSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est monsieur REGIS BERTRAND domicilié(e) 19 RUE DES ECUREUILS - 67120 - DUTTLENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL HUILIER WILLMANN, Madame FRANCE HUILIER domicilié(e) 10 RUE DES FRANCS BOURGEOIS - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BORN IN ELSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN IN ELSASS arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.
Monsieur REGIS BERTRAND - 19 RUE DES ECUREUILS - 67120 - DUTTLENHEIM - France
SELARL HUILIER WILLMANN, Madame FRANCE HUILIER - 10 RUE DES FRANCS BOURGEOIS - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770023 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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