Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUIDELL
REGIS BALESTA
JEAN LUC MORA

Numéro de dépôt :
3821081
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EQUIDELL de REGIS BALESTA

Présentation de la marque EQUIDELL

Déposée le 4 avril 2011 par REGIS BALESTA et JEAN LUC MORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIDELL »

Les déposants sont REGIS BALESTA domicilié(e) 46 allée des Bergeries - 33125 - LOUCHATS - France et JEAN LUC MORA domicilié(e) CAZEBILLE - 33113 - SAINT SYMPHORIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS BALESTA domicilié(e) 46 allée des Bergeries - 33125 - LOUCHATS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


REGIS BALESTA - 46 allée des Bergeries - 33125 - LOUCHATS - France

JEAN LUC MORA - CAZEBILLE - 33113 - SAINT SYMPHORIEN - France


REGIS BALESTA - 46 allée des Bergeries - 33125 - LOUCHATS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585716 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.