Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGIPROCESS
/
REGIPROCESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGIPROCESS
REGIPROCESS SAS

Numéro de dépôt :
97701264
Date de dépôt :
21/10/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2017

Présentation de la marque REGIPROCESS

Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGIPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIPROCESS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGIPROCESS domicilié(e) 125 RUE DE CONSTANTINE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345149) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 801 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIPROCESS domicilié(e) 125 RUE DE CONSTANTINE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345149) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGIPROCESS est expirée depuis le 21 octobre 2017.


REGIPROCESS SAS - 125 RUE DE CONSTANTINE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345149) - 59100 - France - SIREN 412801789


REGIPROCESS - 125 RUE DE CONSTANTINE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345149) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345149 - Publication au BOPI 2007-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Chaudronnerie