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Marques déposées par l'association loi 1901 Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes
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IMC
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMC
Association Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3408244
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2016
IMC de Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes

Présentation de la marque IMC

Déposée le 1 février 2006 par l'association loi 1901 Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMC »

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes domicilié(e) 20 Boulevard de Balmont,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 643 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS PRUVOST ARIMC domicilié(e) 20 Bd de Balmont,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMC est expirée depuis le 1 février 2016.


Association Régionale Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs Cérébraux – ARIMC Rhône – Alpes Association loi 1901 - 20 Boulevard de Balmont,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 775643257


Monsieur FRANÇOIS PRUVOST ARIMC - 20 Bd de Balmont,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Maisons médicalisées. Crèches d'enfants.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.