Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIE, LA SANTE
Association Régionale pour le Progrès des Conditions de la Santé et de la Vie

Numéro de dépôt :
96651807
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque LA VIE, LA SANTE

Déposée le 14 novembre 1996 par l'association loi 1901 Régionale pour le Progrès des Conditions de la Santé et de la Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE, LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale pour le Progrès des Conditions de la Santé et de la Vie domicilié(e) 2, avenue du Doyen Jacques Parisot, BP 7, 54501 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CHEVRIER Directeur du Centre de Médecine Préventive - France.

La marque LA VIE, LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE, LA SANTE est expirée depuis le 14 novembre 2006.


Association Régionale pour le Progrès des Conditions de la Santé et de la Vie - 2, avenue du Doyen Jacques Parisot, BP 7, 54501 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Monsieur Philippe CHEVRIER Directeur du Centre de Médecine Préventive - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Papier, carton, livres, revues, magazines; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés