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Marques déposées par l'association loi 1901 REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D'AQUITAINE
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Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS
ASSOCIATION REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D'AQUITAINE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4287145
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/07/2026
Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS de REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D\'AQUITAINE

Présentation de la marque Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS

Déposée le 13 juillet 2016 par l'association loi 1901 REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D'AQUITAINE domicilié(e) Allée Geoffroy Saint Hilaire, CS 10006 - 33403 - TALENCE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 003 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDIA, Mme ESPAGNET Céline domicilié(e) Allée Geoffroy Saint Hilaire, CS 10006 - 33403 - TALENCE Cedex - France.

La marque Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signé Nouvelle Aquitaine NOS ENTREPRISES… VOS EMPLOIS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


ASSOCIATION REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES D'AQUITAINE, Association Loi 1901 - Allée Geoffroy Saint Hilaire, CS 10006 - 33403 - TALENCE Cedex - France - SIREN 423003979


ARDIA, Mme ESPAGNET Céline - Allée Geoffroy Saint Hilaire, CS 10006 - 33403 - TALENCE Cedex - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726106 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées, à savoir eaux-de vie bénéficiant de l'indication géographique “ Eaux-de vie de marc originaire d'Aquitaine ” et eaux-de vie bénéficiant de l'indication géographique “ Eaux-de vie de vin originaire d'Aquitaine ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.