Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES
/
PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES
ASSOCIATION REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96633468
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES

Déposée le 5 juillet 1996 par l'association loi 1901 REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES domicilié(e) B.P. 191, 86005 POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 919 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES Agropole 2133 Route de Chauvigny, 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - France.

La marque PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SAVEUR POITOU-CHARENTES est expirée depuis le 5 juillet 2006.


ASSOCIATION REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES (Association Loi 1901) - B.P. 191, 86005 POITIERS CEDEX - France - SIREN 380919209


ASSOCIATION REGIONALE PORCINE POITOU-CHARENTES Agropole 2133 Route de Chauvigny, 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Viandes et notamment viande de porc, extraits de viande de porc, graisses de porc, saindoux, préparations culinaires au porc et préparations culinaires au porc et préparations à cuir contenant essentiellement du porc, garnitures à base de porc pour plats en croûte, conserves à base de viande de porc. Porcs vivants. Services rendus en procurant le gîte et le couvert, hôtels, pensions, camps et foyers touristiques, auberges, fermes-pensions, services rendus en procurant des boissons, des aliments tels que des sandwiches et des petits repas en restauration rapide, préparés au moins partiellement pour la consommation; restaurant en libre-service, service de traiteur, produits de charcuterie, crêperies, pizzerias

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.