ASSOCIATION REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE POUR L'AMELIORATION DE LA PRODUCTION ET POUR LA VALORISATION ALIMENTAIRE DU SOJA – SOJADOC, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3057494
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
Présentation de la marque SOJADOC
Déposée le 12 octobre 2000 par l'association loi 1901 REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE POUR L'AMELIORATION DE LA PRODUCTION ET POUR LA VALORISATION ALIMENTAIRE DU SOJA – SOJADOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOJADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE POUR L'AMELIORATION DE LA PRODUCTION ET POUR LA VALORISATION ALIMENTAIRE DU SOJA – SOJADOC domicilié(e) Boite Postale 33 - 31250 - REVEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque SOJADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJADOC est expirée depuis le 12 octobre 2020.
ASSOCIATION REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE POUR L'AMELIORATION DE LA PRODUCTION ET POUR LA VALORISATION ALIMENTAIRE DU SOJA – SOJADOC, Association loi 1901 - Boite Postale 33 - 31250 - REVEL - France
CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450886 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semence) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Services de publicité ; distributions de prospectus, d'échantillons ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnements téléphoniques ; abonnements télématiques, abonnements à des bases de données, abonnements à des serveurs de base de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Parrainage publicitaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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