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Marques déposées par l'association loi 1901 Régionale des Pays de la Loire
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RAP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAP'S
Association Régionale des Pays de la Loire

Numéro de dépôt :
92411648
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque RAP'S

Déposée le 20 mars 1992 par l'association loi 1901 Régionale des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale des Pays de la Loire domicilié(e) 9, rue Gaëtan Rondeau, 44045 NANTES CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président Association "EAU ET SANTE" Service Action Sanitaire Caisse Primaire d'Assurance Maladie - France.

La marque RAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP'S est expirée depuis le 20 mars 2002.


Association Régionale des Pays de la Loire - 9, rue Gaëtan Rondeau, 44045 NANTES CEDEX 02 - France


Monsieur Le Président Association "EAU ET SANTE" Service Action Sanitaire Caisse Primaire d'Assurance Maladie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Petits bidons, type "cycliste" affiches, bandes dessinées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.