ASSOCIATION REGIONALE DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (ARIA) Chambre d'Agriculture des Ruralies
Numéro de dépôt :
3242566
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC LYON
Date d'expiration :
26/06/2013
Présentation de la marque ESPRIT DE POITOU CHARENTES BIEN SÛR!
Déposée le 26 juin 2003 par l'association loi 1901 REGIONALE DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (ARIA) Chambre d'Agriculture des Ruralies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LYON),
la marque française « ESPRIT DE POITOU CHARENTES BIEN SÛR! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (ARIA) Chambre d'Agriculture des Ruralies domicilié(e) BP 8004,79231 PRAHECQ CEDEX - 79231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA POITOU-CHARENTES Chambre d'Agriculture des Ruralies domicilié(e) BP 8004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France.
La marque ESPRIT DE POITOU CHARENTES BIEN SÛR! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242566.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION REGIONALE DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES (ARIA) Chambre d'Agriculture des Ruralies - BP 8004,79231 PRAHECQ CEDEX - 79231 - France - SIREN 404315418
ARIA POITOU-CHARENTES Chambre d'Agriculture des Ruralies - BP 8004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier ; extraits de viande, fruits (à l'exception des melons) et légumes conservés, séchés et cuits ; melon bénéficiant de l'appellation d'origine protégée MELON DU HAUT POITOU ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages et du beurre), fromages bénéficiant d'une appellation d'origine “ CHABICHOU DU POITOU ” huiles et graisses comestibles (à l'exception du beurre), graisses alimentaires (à l'exception du beurre), beurre bénéficiant d'une appellation d'origine “ BEURRE DES CHARENTES ” ou “ BEURRE CHARENTES POITOU ”charcuterie, salaison, crustacés (non vivants), conservés de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine ”. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits (à l'exception des melons) et légumes frais ; melon bénéficiant de l'appellation d'origine protégée MELON DU HAUT POITOU, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustres, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Bière, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des vins cuits), cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, vin d'appellation d'origine HAUT POITOU, pineau des Charentes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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