Association Régionale des Industries Agro-Alimentaires Poitou-Charentes, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4345666
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
Présentation de la marque PRODUIT EN NOUVELLE - AQUITAINE
Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-Alimentaires Poitou-Charentes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRODUIT EN NOUVELLE - AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-Alimentaires Poitou-Charentes domicilié(e) 21 CHEMIN DU PRIEURÉ - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque PRODUIT EN NOUVELLE - AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Régionale des Industries Agro-Alimentaires Poitou-Charentes, association loi 1901 - 21 CHEMIN DU PRIEURÉ - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 404315418
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 27 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752607 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes alimentaires) ; pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées ;
Services de réseautage d'affaires ; relations publiques ; services d'informations commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises du secteur agroalimentaire dans la gestion et la conduite de leurs affaires commerciales et dans la gestion de la qualité ; services de promotion et d'accompagnement commercial des entreprises du secteur agroalimentaire ; organisation de rencontres d'affaires ; organisation et conduite de manifestations et d'expositions à des fins promotionnelles et commerciales ; organisation de concours, d'évènements commerciaux et de salons professionnels à but commerciaux ou de publicité pour la promotion de produits alimentaires ; promotion des ventes de produits alimentaires pour les tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, imprimés, tracts) ; études et analyses de marchés ; études en matière de statistiques commerciales ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; tous les services précités étant en relation avec le secteur agroalimentaire ;
Formation ; organisation d'expositions, de rencontres, de réunions thématiques, de manifestations, d'événements, de congrès, de conférences, de forums de discussion, d'ateliers et de festivals à but éducatif ou de divertissement ; services d'information en matière de formation ; information et actualités en ligne dans le domaine de la formation professionnelle ; enseignement et formation dans le domaine des affaires et de l'industrie agroalimentaire ; enseignement et formation en matière de règlementation, de qualité et de sécurité alimentaire ; tous les services précités étant en relation avec le secteur agroalimentaire ;
Contrôle de qualité ;
Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar ; Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie ; Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel ; Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails ; Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts ;
Informations en matière de règlementation dans le secteur agroalimentaire ; recherches légales et règlementaires dans le secteur agroalimentaire ; veille juridique dans le secteur agroalimentaire ; services de défense d'intérêts professionnels dans le secteur agroalimentaire.
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