Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION !
Association Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3291813
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! de Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA

Présentation de la marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION !

Déposée le 7 mai 2004 par l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA domicilié(e) chambre d'Agriculture des Ruralies, BP 80004 AIRE DU POITOU-CHARENTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA POITOU-CHARENTES domicilié(e) Chambres d'Agriculture des Ruralies, BP 80004 AIRE DE POITOU-CHARENTES - France.

La marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! est expirée depuis le 7 mai 2014.

Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA NOUVELLE AQUITAINE , ARIA BUSINESS , AREANA BUSINESS , APNA , MON CHOIX DONNE VIE AU POITOU-CHARENTES! , MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! , AREA BUSINESS NOUVELLE AQUITAINE , PRODUIT EN NOUVELLE - AQUITAINE , PRODUIT dans NOTRE RÉGION


Association Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA) Association loi 1901 - chambre d'Agriculture des Ruralies, BP 80004 AIRE DU POITOU-CHARENTES - France - SIREN 404315418


ARIA POITOU-CHARENTES - Chambres d'Agriculture des Ruralies, BP 80004 AIRE DE POITOU-CHARENTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes : bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.