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Marques déposées par l'association loi 1901 Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire
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AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES
Association Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4366666
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES de Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire

Présentation de la marque AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par l'association loi 1901 Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire domicilié(e) Hall A, 13 Avenue des Droits de l'Homme - 45921 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 937 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire, M. Philippe VILLEVALOIS domicilié(e) 13 Avenue des Droits de l'Homme - 45921 - ORLEANS - France.

La marque AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREA CENTRE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.


Association Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire, Association Loi de 1901 - Hall A, 13 Avenue des Droits de l'Homme - 45921 - ORLEANS - France - SIREN 518937354


Association Régionale des Entreprises Alimentaires du Centre - Val de Loire, M. Philippe VILLEVALOIS - 13 Avenue des Droits de l'Homme - 45921 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.