Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CARMES
Numéro de dépôt :
1115747
Date de dépôt :
22/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Albi
Présentation de la marque LES CARMES
Déposée le 22 novembre 1979 par l'association loi 1901 REGIONALE DES DISTRIBUTEURS DU HAUT PAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Albi), la marque française « LES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CARMES est expirée depuis le 22 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026