SA LE FRANCILIEN

ASSOCIATION REGIONALE DE PROMOTION DE LA VIE ASSOCIATIVE DE L'ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque SA LE FRANCILIEN

Déposée le 14 avril 1986 par l'association loi 1901 REGIONALE DE PROMOTION DE LA VIE ASSOCIATIVE DE L'ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SA LE FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE DE PROMOTION DE LA VIE ASSOCIATIVE DE L'ILE-DE-FRANCE domicilié(e) Péripole 134, Tour des Dolomites, 58, avenue Roger Salengro, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS.(ARPROVA - Ile-de-France - ASSOCIATION de la Loi de 1901) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGELY ROGER - France.

La marque SA LE FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA LE FRANCILIEN est expirée depuis le 14 avril 1996.