Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PEPITE DU NORD GOUTEZ-LA, C'EST EXTRA !
ASSOCIATION REGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS DE CALAIS (Asso 1901)

Numéro de dépôt :
94540173
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque LA PEPITE DU NORD GOUTEZ-LA, C'EST EXTRA !

Déposée le 13 octobre 1994 par l'association loi 1901 REGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS DE CALAIS (Asso 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PEPITE DU NORD GOUTEZ-LA, C'EST EXTRA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS DE CALAIS (Asso 1901 domicilié(e) Port Fluvial Bat F, Place Leroux de Fauquemont, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie TONDEUX FEDEPOM - France.

La marque LA PEPITE DU NORD GOUTEZ-LA, C'EST EXTRA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEPITE DU NORD GOUTEZ-LA, C'EST EXTRA ! est expirée depuis le 13 octobre 2004.

REGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS DE CALAIS (Asso 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PICARDIE PICARDINE , P PICARDIE PICARDIE EXPORT


ASSOCIATION REGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS DE CALAIS (Asso 1901) - Port Fluvial Bat F, Place Leroux de Fauquemont, 59000 LILLE - France


Sophie TONDEUX FEDEPOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Pommes de terre.