Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIL'AIR
ASSOCIATION REGIONALE D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE - ARARD (loi 1901)

Numéro de dépôt :
95578939
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque VIGIL'AIR

Déposée le 26 juin 1995 par l'association loi 1901 REGIONALE D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE - ARARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGIL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE - ARARD domicilié(e) Actiparc Saint Lambert - Chemin de Saint Lambert, 13821 La Penne sur Huveaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LE GUEN A.R.A.R.D. - France.

La marque VIGIL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIL'AIR est expirée depuis le 26 juin 2005.


ASSOCIATION REGIONALE D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE - ARARD (loi 1901) - Actiparc Saint Lambert - Chemin de Saint Lambert, 13821 La Penne sur Huveaune - France


Monsieur Gérard LE GUEN A.R.A.R.D. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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