Association régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes, Association, Agropole - BP 50002
Numéro de dépôt :
3843836
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
Présentation de la marque Noël Fermier
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par l'association loi 1901 régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Noël Fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes domicilié(e) - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes domicilié(e) Agropole - BP 50002 - France.
La marque Noël Fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël Fermier est expirée depuis le 5 juillet 2021.
Association régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes, Association, Agropole - BP 50002 - 86550 - Mignaloux-Beauvoir - France
Association régionale Agriculture et Tourisme Poitou-Charentes - Agropole - BP 50002 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Présentation de produits* issus et élaborés à la ferme selon des procédés et méthodes non industriels, pour la vente au détail : ; viandes bovine, porcine, ovine, caprine, autruche, volailles, gibiers ; fruits et légumes conservés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisse comestibles ; poissons ; farines, pain, pâtisserie, confiserie ; glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, condiments, vinaigre ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; arbustes, arbres de Noël ; animaux vivants d'agrément ; bières, boissons de fruits et jus de fruits, boissons sans alcool, boissons alcooliques (digestifs, apéritifs, eaux-de-vie, vins) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.
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