Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES
ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4271005
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES de REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD

Présentation de la marque ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par l'association loi 1901 REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD domicilié(e) Zone Activité de la Plaine, 13 avenue Jean Gonord - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAPL PYRENEES-MEDITERRANEE L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL LANGUEDOC-PYRENEES L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES


ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DES PROFESSIONS LIBERALES GRAND SUD (ARAPL GRAND SUD), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - Zone Activité de la Plaine, 13 avenue Jean Gonord - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 315735027


Cabinet Morelle & Bardou, M. Jacques BARDOU - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; disques acoustiques ou optiques, disques compacts audio et/ou vidéo, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues professionnelles, prospectus, brochures, calendriers ;

Aide à la direction des affaires ; comptabilité ; travaux de bureau ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques. Etablissement de déclarations fiscales. Tenue de livres. Préparation de feuilles de paye. Etablissement de relevés de compte. Gestion de fichiers informatiques. Expertise en affaires. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ;

Consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement. Analyse financière. Services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement. Conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières. Conseils et consultations en matière d'investissement, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits financiers. Consultations et informations en matière d'assurances ; consultations et informations en matière d'assurances sur réseaux informatiques. Estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques. Informations en matière de recouvrement de créances ;

Organisation et conduite de séminaires, de colloques et/ou de conférences dans le domaine des professions libérales et/ou des affaires financières et fiscales ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales. Publication de revues, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de revues et périodiques en ligne dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales ;

Consultations en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs. Conception, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateur. Expertise (travaux d'ingénieurs) ;

Services juridiques ; informations en matière juridique ; informations en matière juridique sur réseaux informatiques. Services de contentieux. Concession de licences de logiciels d'ordinateur.