Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE
Régional, Compagnie Aérienne Européenne (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3098860
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2011
REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE de Régional

Présentation de la marque REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Régional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Régional domicilié(e) Aéroport Nantes Atlantique, 44340 BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIONAL COMPAGNIE AERIENNE EUROPEENNE est expirée depuis le 4 mai 2011.

Régional a également déposé les autres marques suivantes : REGIONAL AIRLINES , Régional


Régional, Compagnie Aérienne Européenne (Société Anonyme) - Aéroport Nantes Atlantique, 44340 BOUGUENAIS - France


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, transporteurs aériens, véhicules aériens, aéroglisseurs, aéronefs, ballons aérostatiques, aérostats, appui-tête pour sièges de véhicules et notamment d'avions, autobus, autocars, avions, bateaux, bicyclettes, buffets roulants (voitures), camionnettes, camions, canots, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et notamment d'avions, chaloupes, chariots de manutention, couchettes pour véhicules et notamment pour avions, cycles, véhicules électriques, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules et notamment d'avions, fauteuils roulants pour malades, fourgonnettes, fourgons (véhicules), véhicules frigorifiques, housses pour sièges de véhicules et notamment d'avions, motocycles, motocyclettes, navires, parachutes, pneumatiques, poussettes, remorques, véhicules, sièges de véhicules et notamment d'avions, sièges éjectables (pour avions), voitures, voitures d'enfants. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, pressepapiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, services rendus par un franchiseur à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise, gestion de sites Internet marchands pour l'information et la promotion de produits et services. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet, Extranet et Intranet, services de fourniture d'informations en ligne, services interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de marchandises et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservation pour le transport de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, transport de voyageurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), location et prêt d'appareils et accessoires cinématographiques, location et prêt de cédéroms, location et prêt de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), prêt de livres, publication de livres, location et prêt d'appareils audio, location et prêt d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), services d'orchestres, location et prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), prêt et projection de films cinématographiques, prêt et projection de films sur bandes vidéo, prêt de journaux, de magazines, de revues, divertissement de personnes notamment dans les aéroports et à bord d'avions. Restauration (alimentation), soins médicaux d'hygiène et de beauté, services juridiques, restauration (repas) notamment dans les aéroports et à bord d'avion, accompagnement (escorte), accompagnement de sociétés (personnes de compagnie), services d'arbitrage, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de bars, bureaux de rédaction, cafésrestaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, clubs de rencontres, composition florale, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, consultation en matière d'ordinateur, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, services d'échange de correspondance, crèches d'enfants, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, services hôteliers, réservation d'hôtels, imprimerie, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, concession de licences de propriété industrielle, réservation de restaurants, services d'hôtesses de l'air, location et prêt d'ordinateurs, location d'uniformes, location de costumes, location et prêt de logiciels informatiques, location de salles de réunion, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de vêtements, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels et d'ordinateurs, recherches en mécanique, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, services de reporters, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, salons de beauté, salons de coiffure, stylisme (esthétique industrielle), services de traduction, services de traiteurs, services d'hébergement temporaire notamment dans les aéroports, élaboration et réalisation de sites Internet.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.