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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIONAL PARTNER
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ECOTERRITOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTERRITOIRE
REGIONAL PARTNER SA

Numéro de dépôt :
3599045
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
ECOTERRITOIRE de REGIONAL PARTNER

Présentation de la marque ECOTERRITOIRE

Déposée le 16 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) REGIONAL PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTERRITOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIONAL PARTNER domicilié(e) 01 IMPASSE MARCHAND,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 437 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIONAL PARTNER domicilié(e) 01 IMPASSE MARCHAND,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTERRITOIRE est expirée depuis le 16 septembre 2018.

REGIONAL PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : REGIONAL PARTNER , CROISSANCEBIO , POLE EXPORT ENTREPRISES , Techlead , Setting-up in french regions , SET UP FRANCE , BIOTERRITOIRE , AGENCE RÉGIONALE D'APPUI AUX ENTREPRISES , POLE INVESTISSEMENT TOURISME , POLE IMPLANTATION TOURISME


REGIONAL PARTNER SA - 01 IMPASSE MARCHAND,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 389437666


REGIONAL PARTNER - 01 IMPASSE MARCHAND,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.