Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCEBIO
REGIONAL PARTNER, SA

Numéro de dépôt :
3816955
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
CROISSANCEBIO de REGIONAL PARTNER

Présentation de la marque CROISSANCEBIO

Déposée le 21 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) REGIONAL PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIONAL PARTNER domicilié(e) 01 IMPASSE MARCHAND - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIONAL PARTNER domicilié(e) 01 IMPASSE MARCHAND - 56000 - VANNES - France.

La marque CROISSANCEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCEBIO est expirée depuis le 21 mars 2021.

REGIONAL PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : REGIONAL PARTNER , POLE EXPORT ENTREPRISES , Techlead , Setting-up in french regions , SET UP FRANCE , BIOTERRITOIRE , AGENCE RÉGIONALE D'APPUI AUX ENTREPRISES , POLE INVESTISSEMENT TOURISME , POLE IMPLANTATION TOURISME , ITerritories


REGIONAL PARTNER, SA - 01 IMPASSE MARCHAND - 56000 - VANNES - France


REGIONAL PARTNER - 01 IMPASSE MARCHAND - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.