Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBLEY PLANET'AIR DAYS
REGIONAL LORRAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3747323
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
18/06/2020
CHAMBLEY PLANET\'AIR DAYS de REGIONAL LORRAINE

Présentation de la marque CHAMBLEY PLANET'AIR DAYS

Déposée le 18 juin 2010 par REGIONAL LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CHAMBLEY PLANET'AIR DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est REGIONAL LORRAINETODO domicilié(e) Place Gabriel Hocquard - 57036 - METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joseph DICANDIA, Selafa Fidal domicilié(e) 10, route de l'Aviation - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

La marque CHAMBLEY PLANET'AIR DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBLEY PLANET'AIR DAYS est expirée depuis le 18 juin 2020.


REGIONAL LORRAINE, Collectivité territoriale - Place Gabriel Hocquard - 57036 - METZ Cedex 1 - France


Maître Joseph DICANDIA, Selafa Fidal - 10, route de l'Aviation - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets en cuir.

Sacs ou sachets pour l'emballage en matière textile ; ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.