voie verte des confluences
Présentation de la marque voie verte des confluences
Déposée le 17 novembre 2010 par l'association loi 1901 Region Urbaine de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « voie verte des confluences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque voie verte des confluences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque voie verte des confluences est expirée depuis le 17 novembre 2020.
Region Urbaine de Lyon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12