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Marques déposées par REGION RHONE ALPESTODO
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TEAM RHONE-ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM RHONE-ALPES
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3935427
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
TEAM RHONE-ALPES de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque TEAM RHONE-ALPES

Déposée le 19 juillet 2012 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEAM RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM RHONE-ALPES est expirée depuis le 19 juillet 2022.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits de l'imprimerie, prospectus, brochures, affiches, livres, journaux, revues ;

Services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services, assistance aux démarches administratives, à savoir : conseils, renseignements et informations administratifs ;

Services de mécénats financiers, parrainage financier ;

Services d'éducation, formation, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, services de formation, organisation de concours dans le domaine sportif.