Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHÔNE-ALPES NUMERIQUE
REGION RHÔNE-ALPES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3904365
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/03/2022
RHÔNE-ALPES NUMERIQUE de REGION RHÔNE-ALPES

Présentation de la marque RHÔNE-ALPES NUMERIQUE

Déposée le 13 mars 2012 par REGION RHÔNE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RHÔNE-ALPES NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est REGION RHÔNE-ALPESTODO domicilié(e) 1 Esplanade François Mitterrand - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RHÔNE-ALPES NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHÔNE-ALPES NUMERIQUE arrivera à expiration en date du 13 mars 2022.

REGION RHÔNE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHÔNE-ALPES, Collectivité territoriale - 1 Esplanade François Mitterrand - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; bulletins d'informations.

Campagne d'action et de communication pour promouvoir le développement des technologies de l'information, de la communication et du numérique ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; aide, conseils et consultations en organisation des affaires ; estimation en affaires commerciales ; recherches et investigations pour affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; relations publiques ; études de marché ; recherche de marché ; prévisions économiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondage d'opinion ; enquêtes de satisfaction auprès des clients ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; établissement de statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de revues de presse.

Informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmissions d'informations ; messagerie électronique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission par satellite ; communications téléphoniques et radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication.

Education ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur le développement des technologies de l'information, de la communication et du numérique ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animations ludiques et pédagogiques ; organisation de concours en matière d'éducation ; remise de prix et de récompenses ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.