Marque expirée - Marque en non vigueur

Rhône-Alpes, accélérateur d'éco-innovation
REGION RHÔNE-ALPES Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3613487
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/11/2018
Rhône-Alpes, accélérateur d\'éco-innovation de REGION RHÔNE-ALPES

Présentation de la marque Rhône-Alpes, accélérateur d'éco-innovation

Déposée le 25 novembre 2008 par REGION RHÔNE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Rhône-Alpes, accélérateur d'éco-innovation »

Le déposant est REGION RHÔNE-ALPESTODO domicilié(e) 78 Route de Paris,69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - 69260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône-Alpes, accélérateur d'éco-innovation est expirée depuis le 25 novembre 2018.

REGION RHÔNE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHÔNE-ALPES Collectivité territoriale - 78 Route de Paris,69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - 69260 - France


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Campagnes de communication et de promotion en faveur du développement durable ; informations, conseils et consultations en organisation et direction des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ; informations, conseils et consultations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; informations commerciales ; prévisions économiques ; études de marché ; recherche de marché ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.

Education ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur le développement durable ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animations ludiques et pédagogiques en matière de développement durable ; organisation de concours en matière d'éducation ; remise de prix et de récompenses ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.