Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGION RHONE-ALPES TRACES
REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
94504520
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque REGION RHONE-ALPES TRACES

Déposée le 28 janvier 1994 par REGION RHONE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGION RHONE-ALPES TRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est REGION RHONE-ALPESTODO domicilié(e) 78, Route de Paris, 69751 Charbonnières cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles MILLON Président Région Rhône-Alpes - France.

La marque REGION RHONE-ALPES TRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGION RHONE-ALPES TRACES est expirée depuis le 28 janvier 2004.

REGION RHONE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale - 78, Route de Paris, 69751 Charbonnières cedex - France


Charles MILLON Président Région Rhône-Alpes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Abonnements de journaux.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau; location de panneaux d'affichages; diffusion d'annonces publicitaires; agences d'informations commerciales engagement de personnel; consultations sur les questions de personnel; relations publiques; exploitation d'une banque de données administratives études de marché.Services de conseils et d'information dans les domaines administratifs, sociaux, économiques et commerciaux.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes de télévision.Emissions radiophoniques et télévisées.Education et divertissement.Education.Institution d'enseignement.Edition delivres, revues.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Hôtellerie, restauration, cantines.Accompagnement en société.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Administration de maisons et de biens.Architecture.Bureaux de rédaction.Service de conseil en constructions et établissement de plans pour la construction.Services de contentieux.Exploitation d'une banque de données juridiques.Orientation professionnelle

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.