Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAPPLIC
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4192730
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2025
RAPPLIC de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque RAPPLIC

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAPPLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RAPPLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPPLIC arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos ;

Publicité ; information en matière de publicité notamment en ligne ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de compilation de données dans des bases de données informatiques ; travaux d'études du marché de la publicité ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires ;

Publication et édition de textes ou de messages non publicitaires ; divertissement. Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Bureaux de rédaction. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, périodiques, textes en ligne ;

Conception et développement de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de sites web et d'applications logicielles téléchargeables pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Edition, Conception, et mise à jour de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données en ligne. Hébergement de bases de données informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données.