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Marques déposées par REGION RHONE-ALPESTODO
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PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive
REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3506820
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2017
PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive de REGION RHONE-ALPES

Présentation de la marque PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive

Déposée le 14 juin 2007 par REGION RHONE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive »

Le déposant est REGION RHONE-ALPESTODO domicilié(e) 78, Route de Paris,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS Public Eloigné de la Pratique Sportive est expirée depuis le 14 juin 2017.

REGION RHONE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale - 78, Route de Paris,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Actions de promotion et de communication pour valoriser la pratique sportive et favoriser l'insertion par la pratique sportive ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage.