Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSER
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4032571
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
OSER de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque OSER

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSER arrivera à expiration en date du 16 septembre 2023.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES , RHÔNE-ALPES +


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Affaires financières dans le domaine de l'énergie, y compris des énergies renouvelables ; services de conseils en investissements ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participations dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer dans le domaine de l'énergie ; services de financement, constitution et placement de capitaux, activités d'investissements en fonds propres, capital-risque, capital-investissement, capital développement dans le domaine de l'énergie ; courtage en investissement financier dans des entreprises spécialisées dans le domaine de l'énergie ; courtage en placement financier dans des entreprises spécialisées dans le domaine de l'énergie ;

Construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; isolation thermique de bâtiments ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation d'appareils à faible consommation d'énergie ; maintenance et réparation d'installations de production d'énergie renouvelable ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; audits en matière d'énergie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et électricité de tiers ; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction et de l'environnement.