Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3996873
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes

Déposée le 10 avril 2013 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNE 2040 Région Rhône Alpes arrivera à expiration en date du 10 avril 2023.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033 - 69269 - LYON CEDEX 02 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Gestion de projets (aide à la direction des affaires) ; services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services ; assistance aux démarches administratives à savoir conseils, renseignements et informations administratifs ; mise à disposition de personnel ; conseils, informations, renseignements à savoir administratifs sans rapport avec la conduite des affaires ; organisation de manifestations sportives, foires, salons, conférences à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).

Informations en matière de transport, tourisme (voyages), organisation de voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transport ; emballage et entreposage de marchandises. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux, taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, journaux, périodiques en ligne.