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Marques déposées par REGION RHONE ALPESTODO
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J'M RHONE-ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'M RHONE-ALPES
REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4001161
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
J\'M RHONE-ALPES de REGION RHONE ALPES

Présentation de la marque J'M RHONE-ALPES

Déposée le 26 avril 2013 par REGION RHONE ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « J'M RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est REGION RHONE ALPESTODO domicilié(e) 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque J'M RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'M RHONE-ALPES est expirée depuis le 26 avril 2023.

REGION RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE ALPES, Collectivité Territoriale - 1 esplanade François Mitterrand - 69269 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture.

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