Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO'INNOV
REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3454613
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2016
BIO\'INNOV de REGION RHONE-ALPES

Présentation de la marque BIO'INNOV

Déposée le 5 octobre 2006 par REGION RHONE-ALPESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO'INNOV »

Le déposant est REGION RHONE-ALPESTODO domicilié(e) 78, Route de Paris,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'INNOV est expirée depuis le 5 octobre 2016.

REGION RHONE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LYS EXPRESS , OSER , SATOBUS RHONE - ALPES , RHONE-ALPES CHEQUE CULTURE , COURSE , EXPLO'RA , DES FORETS POUR DEMAIN , WINITOX , SIDERHAL , INITIATIVES RHÔNE-ALPES


REGION RHONE-ALPES Collectivité Territoriale - 78, Route de Paris,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvre, masques de beauté, produits de rasage.

Tissus, couvertures de lit et de table, tissu à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, animaux vivants, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, semences (graines) issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, malt issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, bois bruts, fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire ces boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.