Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tram train Île de La Réunion
REGION REUNION, collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
3792077
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
tram train Île de La Réunion de REGION REUNION

Présentation de la marque tram train Île de La Réunion

Déposée le 17 décembre 2010 par REGION REUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tram train Île de La Réunion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est REGION REUNION, collectivite territoriale domicilié(e) Hotel de Region Pierre Lagourgue Av Rene Cassin Sainte Clotilde - 97490 SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION REUNION domicilié(e) HOTEL DE REGION PIERRE LAGOURGUE AV. RENE CASSIN - 97490 SAINT DENIS - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque tram train Île de La Réunion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tram train Île de La Réunion est expirée depuis le 17 décembre 2020.


REGION REUNION, collectivite territoriale - Hotel de Region Pierre Lagourgue Av Rene Cassin Sainte Clotilde - 97490 SAINT DENIS - France


REGION REUNION - HOTEL DE REGION PIERRE LAGOURGUE AV. RENE CASSIN - 97490 SAINT DENIS - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

– transport ; entreposage de marchandise ; organisation de voyage ; information en matière de transport.